A – DISPOSITIONS GENERALES
A-1 Application
A-1.1 Les présentes conditions générales sont applicables aux machines, consommables et accessoires : ci-après « produits » ainsi que les services de collecte, de fruits et fruits sec : ci-après « prestations » à destination des entreprises et/ou de leurs salariés.
A-1.2 La signature du présent contrat de location ou de vente des produits et/ou prestations (ci-après le Contrat) implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales pour toutes commandes passées auprès de Good Daily®. Les dispositions du Contrat prévalent sur les présentes conditions générales.
Toute modification apportée au Contrat devra faire l’objet d’un avenant dument signé par les Parties.
A-1.3 Good Daily® se réserve le droit, en cas de modifications techniques ou d’évolutions légales qui pourraient affecter les dispositions des présentes conditions générales, de modifier celles-ci à tout moment, en en publiant une nouvelle version qui sera applicable de plein droit à compter de sa première mise en ligne sur le site www.good-daily.bio.
A-2 Modalités de règlement et tarifs
A-2.1 Sauf dispositions particulières, les factures sont payables comptant dans un délai maximum de 15 jours ouvrés à compter de la réception de la commande.
A-2.2 En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours sans préjudice de dommages et intérêts. Tous les frais de recouvrement supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire, même par l’intermédiaire d’une société spécialisée extérieure, seront également à la charge du débiteur.
A-2.3 Conformément à l’article L441-10 du Code du commerce, toute somme non payée à l’échéance prévue donnera lieu au paiement d’intérêts de retard au taux de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de la facturation ainsi qu’au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 euros, tous frais administratif et judiciaire occasionnés par le recouvrement en sus.
A-2.4 Les prix facturés pour les Produits et les prestations que vous commandez sont ceux en vigueur au jour de l’émission de la commande, toutes taxes comprises, frais de livraison compris en île de France et à la charge du client pour toute livraison hors île de France. Good Daily se réserve le droit de modifier à tout moment ces tarifs en publiant une nouvelle version qui sera applicable à toute commande passée postérieurement à sa première mise en ligne sur le site www.good-daily.bio.
A-3 Vérification des Produits et des prestations et Droit de rétractation
A-3-1 Vérification : Il vous appartient de vérifier le nombre et l'état des Produits à leur réception ainsi que la vérification des prestations réalisées et, en cas d'avarie ou de manquant, de faire les réserves d'usage de Good Daily® conformément à l’article L.121-20-12 dans les 3 jours non compris les dimanches et jours fériés.
A-3-2 Retours : Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour retourner les Produits qui ne vous conviennent pas, sans indication de motif. Par mesure d'hygiène et de sécurité, seuls seront repris les Produits retournés en parfait état, non utilisées, correctement protégées, dans leur emballage d'origine intact, propre à leur revente, accompagnées de tous accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations ainsi que de la facture correspondante. Ces conditions sont cumulatives.
Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services.
Sous réserve de ce qui précède, Good Daily® vous remboursera le prix payé et les frais d'envoi facturés. Les frais de réexpédition seront à votre charge.
A-4 Responsabilité
Conformément à l’article 1231-4 du Code civil, la responsabilité de Good Daily® ne peut être engagée que pour les conséquences des dommages directs et certains et excluent l’indemnisation des dommages indirects.
A-5 Force majeure et imprévision
Aucune des parties au présent contrat ne pourra être tenue pour responsable de son retard ou de sa défaillance à exécuter l’une des obligations à sa charge au titre du contrat si ce retard ou cette défaillance sont l’effet direct ou indirect d’un cas de force majeure au sens reconnu par l’article 1218 du code civil tel que la survenance d’un cataclysme naturel, tremblement de terre, tempête, incendie, inondation etc. ; d’une épidémie et pandémie ; d’un conflit armée, guerre ou attentats ; d’un conflit du travail, grève totale ou partielle chez le Fournisseur ou le Client ; d’une injonction impérative des pouvoirs publics ; d’un accident d’exploitation, explosion ; d’une carence de fournisseur extérieur ; ou du fait du Prince.
Obligation d’informer sans délai de la survenance d’un cas de force majeure dont la partie aura connaissance et qui, à ses yeux, est de nature à affecter l’exécution du contrat. Les parties devront se concerter dans les plus brefs délais pour examiner de bonne foi l’évolution du contrat.
A-5 Garantie de la protection des données
Les informations vous concernant sont destinées à Good Daily® ainsi qu’à ses prestataires situés dans ou en dehors de l’Union européenne, aux fins de vous proposer ou de vous fournir les services Good Daily® adaptés à vos intérêts. Ces informations seront conservées par Good Daily® pendant les durées nécessaires aux finalités détaillées dans nos mentions légales sur www.good-daily.bio. Vous pouvez à tout moment nous préciser le sort des informations vous concernant ou afin d’exercer vos droits auprès de Good Daily®, nous contacter à contact@good-daily.bio ou par courrier à l’adresse 19 rue Victor Hugo, 92270 Bois-Colombes.
A-6 Propriété intellectuelle
La marque, le logo ainsi que tous contenus Good Daily®, qu’importe leur nature et leur support et ayant fait l'objet ou non d'un dépôt de marque, sont la propriété entière et exclusive de Good Daily et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, toute utilisation (reproduction, représentation, adaptation...) en tout ou partie de la marque et/ou logo et/ou contenus Good Daily®, est constitutive de contrefaçon et pourra engager votre responsabilité civile et pénale.
A-7 Droit applicable et Juridiction compétente
A défaut de résolution amiable, tout différend sera attribué exclusivement au Tribunal de Commerce de Nanterre. Le présent contrat et des présentes conditions générales qui en font partie intégrante sont soumis à la loi française.
B – DISPOSITIONS LIEES AUX PRODUITS ET PRESTATIONS HORS ABONNEMENT
B-1 Commandes
B-1.1 Vous pouvez passer vos commandes par téléphone, courriel et par Internet au www.good-daily.bio.
B-1.2 Nos offres sont proposées à la vente dans les limites des stocks disponibles.
B-1.3 Le Client pourra obtenir gratuitement, y compris par téléphone, un devis détaillé des Produits et des prestations à effectuer.
B-2 Livraison
B-2.1 Good Daily® s’efforce d’assurer ses livraisons en Ile-de-France dans les quatre jours ouvrables à compter de la réception de la commande.
B-2.2 Si vous demandez un mode de livraison particulier par rapport à celui adopté par Good Daily® (DHL/Chronopost/DPD, etc. pour titre d’exemples), le surcoût vous en sera facturé.
B-3 Paiement
Pour vos achats, vous avez la possibilité de régler par virement bancaire à l’échéance convenue précédemment, en précisant votre numéro de client et de facture sur l’ordre de virement.
Les coordonnées bancaires de Good Daily® sont les suivantes :
IBAN FR76 1820 6001 3965 0627 9619 143
Code BIC (Bank identification code) AGRIFRPP882
En cas de paiement par prélèvement automatique, les factures sont payables à échéance de facture.
B-4 Dispositions particulières liées à la collecte
B-4.1 Good Daily® s’engage à proposer la mise à disposition de contenants, l’enlèvement ainsi que le traitement des bio-déchets conformément aux articles R543-225 et R543-226 du Code de l’environnement. Si les opérations de collecte sur le site du Client ne sont pas réalisables du fait de ce dernier, l’ensemble des prestations de collecte, de valorisation et de traitement commandées par le Client seront reportés à une date ultérieure.
B-4.2 Le Client a la charge de maintenir l’intégrité des Contenants. En cas de perte, de vol ou de destruction partielle ou totale, le Client devra passer à nouveau commande d’une ou plusieurs Prestations.
C – DISPOSITIONS LIEES AUX MACHINES
C-1 Dispositions particulières : Vente
C-1.1 Transfert de propriété
Good Daily® conserve la propriété des Produits livrés jusqu’au paiement intégral des factures.
C-1.2 Garantie légale
Les machines JURA et NECTA bénéficient de la garantie légale des vices cachés prévues aux articles 1641 et 1648 du code civil.
C-2 Dispositions particulières : Location
C-2.1 Modalités de la location des machines
a/ Good Daily® loue, selon les indications figurant au Contrat, une(des) machine(s) et ses éventuels accessoires pour emplacement et utilisation à l’adresse de livraison. Les prix de la location pratiqués sont fixés dans la mesure où des Produits Good Daily® sont également commandés. A défaut, Good Daily® pourraient réviser le prix de la location.
b/ La(les) machine(s) et les éventuels accessoires loués demeurent la propriété de Good Daily® et ne peuvent être cédés, mis en gage, prêtés à un tiers ou sous-loués. Le client s’engage à ne pas modifier l’emplacement des articles mis à disposition avant d’avoir obtenu l’autorisation préalable et écrite de Good Daily®.
c/ La location d’une machine par Good Daily® est conclue pour une durée de 12 mois minimum à compter de la date de livraison de la machine. Le Contrat est ensuite renouvelable par tacite reconduction pour une période indéterminée, sauf résiliation par lettre recommandée (avec AR) adressée au moins 3 mois avant la date de fin de durée initiale.
d/ Le Contrat ne pourra être cédé à quiconque sans le consentement préalable et écrit de Good Daily®.
C-2.2 Assurances
Le client assure à ses frais la(les) machine(s) et ses éventuels accessoires mis à disposition contre le vol, le vandalisme, l’incendie, le dégât des eaux et les dégradations électriques pour une valeur minimale basée sur les tarifs des machines et accessoires en vigueur au jour de la mise à disposition.
C-3 SAV de la machine
C-3.1 Service après-vente (SAV)
Good Daily® propose un service après-vente : la maintenance et la réparation sont effectuées par Good Daily® .
a/En cas de vente de la machine : le service après-vente est inclus pendant un an dès la livraison de la machine. Il peut être renouvelé pour une durée d’un an à partir de la seconde année après l’accord du client.
b/En cas de location de la machine : le client peut souscrire à un forfait SAV pendant la durée de sa location.
C-3.2 Exclusions et obligations
Sont exclues des différents forfaits SAV, les incidents et les pannes dont relèvent les cas suivants :
Aucune garantie ne sera accordée en cas d’utilisation anormale des Produits, de détériorations provenant d’accidents, de négligence, de défaut de surveillance ou d’entretien causés par un tiers ou résultant d’un évènement indépendant de la volonté de Good Daily®.
D- DISPOSITIONS LIEES AUX PRODUITS ET PRESTATIONS AVEC ABONNEMENT
D-1 Application
D-1.1 Les présentes conditions générales sont applicables aux commandes récurrentes de consommables et accessoires (thé, café, chocolat,…)ci-après appelés « Produits », l’approvisionnement en fruits, fruits secs et jus de fruits (ci-après appelé « Fruits »), la collecte et le tri de déchets (ci-après appelé« Collecte », ainsi que la location de machines à café et le mobilier de mise à disposition (ci-après « Equipement») et l’entretien et la maintenance des Equipements ci-après appelés « SAV ».
D-1.2 La signature du présent contrat d’abonnement aux produits et/ou prestations (ci-après « l’Abonnement ») implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales pour toutes commandes passées auprès de Good Daily®. Les dispositions de l’Abonnement prévalent sur les conditions générales.
D-1.3 Good Daily® se réserve le droit, en cas de modifications techniques ou d’évolutions légales qui pourraient affecter les dispositions des présentes conditions générales, de modifier celles-ci à tout moment, en en publiant une nouvelle version qui sera applicable de plein droit à compter de sa première mise en ligne sur le site www.good-daily.bio.
D-1.4 L’Abonnement est disponible en Ile de France uniquement hormis pour la livraison de Produits qui peut s’effectuer en France Métropolitaine.
D-1.5 Dispositions relatives aux Equipements
Les Equipements seront installés sur l’emplacement choisi d’un commun accord entre le client et GOOD DAILY afin de ne pas gêner les accès ou la circulation des personnes. Le client s’interdit pendant toute la durée du Contrat de transférer dans un autre lieu, que celui visé au Contrat, les Equipements loués, sans l’accord écrit et préalable de GOOD DAILY.
Le Client a la charge de maintenir l’intégrité des Equipements. En cas de perte, de vol ou de destruction partielle ou totale, le Client devra passer à nouveau commande d’un ou plusieurs Equipements.
D-1.6 Dispositions relatives au SAV
GOOD DAILY propose deux types de forfaits SAV explicité ci-après. La souscription au SAV est facultative, le cas échéant, toute intervention de dépannage sur le site du client à la demande de celui-ci sera facturée au tarif GOOD DAILY en vigueur, en plus des pièces détachées éventuellement nécessaires au dépannage.
Forfait SAV de base :
Comprend 1 visite préventive par an par machine et 4interventions techniques curatives maximum par an par machine.
Contenu des visites préventives :
· Vérification de la température
· Vérification du débit :contrôle de la pompe
· Nettoyage et graissage du groupe café (pour les machines à grain)
· Contrôle de la mâchoire(pour les machines à capsules)
· Entretien de la machine :détartrage, changement des filtres
Les pièces détachées ainsi que les consommables d’entretien (filtres, pastilles) sont compris dans le prix du forfait lors des interventions. Au-delà des interventions prévues au forfait, les consommables d’entretien seront facturés au client selon les tarifs GOOD DAILY en vigueur.
Forfait SAV « FULL PACKAGE » :
Ce forfait donne l’accès à un service complet où nos intervenants se rendent de manière régulière sur le(s) site(s) du client. La fréquence de passage est à déterminer en fonction de l’utilisation du matériel. En outre, les interventions techniques curatives sont illimitées.
Lors de nos interventions, nous prenons à notre charge l’ensemble des prestations liées à l’entretien et à la maintenance des machines :
· Visites préventives selon usage de la machine
· Détartrage
· Changement des filtres
· Consommables d’entretien intégrés au forfait
Garantie des interventions
Le Client bénéficie d’une garantie de deux(2) mois sur la réparation effectuée (pièces et main d’œuvre) hors problème lié à l’entretien ou à une mauvaise utilisation de votre machine. Cette garantie prend effet à compter de la date de réparation.
D-1.7 Dispositions relatives à la commande récurrentes de Produits
En fonction de l’Abonnement choisi par le client, une commande de Produits mensuelle définie au début du Contrat sera envoyée au client de manière récurrente selon la fréquence définie entre le client et GOOD DAILY. Ce volume de commande pourra varier lors des trois premiers mois de l’Abonnement afin de définir la juste quantité nécessaire.
A l’issue de cette période de test, l’Abonnement sera ferme pour la durée telle que précisé à l’Article D. Des commandes complémentaires pourront à tout moment être passées et devront faire l’objet d’un devis qui sera facturé par GOOD DAILY. L’Abonnement pourra être stoppé ou revu à la baisse uniquement selon les cas de force majeure définis à l’Article A-5.
D-1.8 Dispositions relatives au Fruits
GOOD DAILY propose la livraison de panier de fruits frais et de fruits secs issus de l’agriculture biologique. Le contenu de ces paniers est à la discrétion de GOOD DAILY.
La fréquence et le volume de livraison est à définir entre le client et GOOD DAILY. Il est entendu que cette fréquence et le volume peuvent varier durant la durée de l’Abonnement, avec l’accord des deux parties.
Dans le cadre de cette prestation, GOOD DAILY opère le sourcing, la livraison et la disposition des Produits sur le site du client dans le mobilier prévu à cet effet. Ce mobilier fait parties des Equipements mis à disposition du Client par GOOD DAILY dans le cadre de l’exécution des prestations.
D-1.9 Dispositions relative à la Collecte
Good Daily® s’engage à proposer la mise à disposition de contenants, l’enlèvement ainsi que le traitement des biodéchets conformément aux articles R543-225 et R543-226 du Code de l’environnement. Si les opérations de collecte sur le site du Client ne sont pas réalisables du fait de ce dernier, l’ensemble des prestations de collecte, de valorisation et de traitement commandées par le Client seront reportés à une date ultérieure.
Le Client a la charge de maintenir l’intégrité des contenants. En cas de perte, de vol ou de destruction partielle ou totale, le Client devra passer à nouveau commande d’un ou plusieurs contenants.
D-2 EXCLUSIONS ET OBLIGATIONS
D-2.1 EXCLUSIONS :
Sont exclues des différents forfaits SAV, les incidents et les pannes dont relèvent les cas suivants :
Aucune garantie ne sera accordée en cas d’utilisation anormale des Produits, de détériorations provenant d’accidents, de négligence, de défaut de surveillance ou d’entretien causés par un tiers ou résultant d’un évènement indépendant de la volonté de Good Daily®.
D-2.2 OBLIGATIONS :
Le Client assurera à GOOD DAILY et à ceux qui seront délégués par ce dernier en vertu de l’Abonnement, l'accès libre et sans danger aux installations ainsi que l'usage gratuit aux consommables et facilités disponibles dans l'installation et lors de toutes autres visites sur le site du Client nécessitées par le Contrat.
Conséquence de la fin de l’Abonnement
A la fin de l’Abonnement, quel que soit le motif de fin, les Equipements devront être rendus à GOOD DAILY en très bon état d’hygiène et de marche. En cas de détérioration, autre que l’usure normale, GOOD DAILY se réserve le droit d’exiger des frais de remise en état des Equipements auprès du client.
D-3 DUREE De L’ABONNEMENT
L’Abonnement est conclu pour une durée d’essai de trois (3) mois à partir de sa date de signature durant laquelle les deux Parties peuvent résilier à tout moment en sans frais moyennant un préavis raisonnable pour permettre à GOOD DAILY de retirer les Equipements.
A l’issue de cette durée d’essai, l’Abonnement sera conclu pour une durée de douze (12) mois sans résiliation possible hormis les cas de force majeure.
A l’issue de cette période initiale, et sauf dénonciation par GOOD DAILY et/ou le Client par lettre recommandée avec accusé de réception 3 (trois) mois avant la date d’échéance du Contrat, le Contrat se renouvellera aux mêmes conditions par tacite reconduction et ce à durée indéterminée. GOODDAILY et/ou le Client pourra dénoncer le Contrat, à tout moment moyennant un préavis de 3 (trois) mois par lettre recommandée avec accusé de réception.